CELSA FRANCE : Sur la période indiquée l’activité du parc à ferraille était très intense sans pour autant dépasser les seuils réglementaires.

Aucun dépassement n’a été enregistré sur le sonomètre d’Anglet.

MAISICA : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Aucune activité susceptible de générer ces odeurs.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à l’activité.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE :

Concernant l’odeur il est difficile d’y répondre car les odeurs sont bien différentes pour celle « d’œuf pourri » elle n’est pas caractéristique de notre activité, pour l’odeur de ferraille aucun procédé n’a été modifié pouvant expliquer ce phénomène.

Concernant les émissions de poussière, il semble s’agir d’émissions diffuses qui n’ont pu être canalisées par notre système d’aspiration et qui ont émanées de notre bâtiment au cours d’un procédé. Durant l’arrêt technique du mois d’août, nous avons réalisé bon nombre de travaux pour améliorer le fonctionnement de notre aspiration et nous avons continué à travailler sur ce sujet pour stopper ces émissions.

MAISICA : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Aucune activité sur site pouvant engendrer les odeurs décrites.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à l’activité.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

TIMAC AGRO : Sans relation avec l’activité.

CELSA FRANCE : Non concerné.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Le bateau qui a déchargé lundi soir a pu être la cause de cette odeur. Nous n’avons pas eu de remarques sur l’ensemble des bateaux précédents.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à l’activité.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

MAISICA : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : A l’heure indiquée, aucun dépassement n’a été enregistré sur les 2 sonomètres.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Aucune activité bruyante.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

MAISICA : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : Entre 5h du matin et 14h nous n’avons pas eu d’activité sur le parc à ferrailles. L’après-midi et la soirée ont été intense mais sans pour autant dépasser les seuils réglementaires.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas à l’origine de la nuisance.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

MAISICA : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : Concernant le bruit de « marteau piqueur » nous ne sommes pas concernés. Pour le bruit, à l’heure indiquée, l’activité du parc à ferrailles était intense mais n’a pas provoqué de dépassement sur les sonomètres.

MAISICA : RAS.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Aucune activité sur le site ce week-end.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

ANGLET : RAS.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Aucune activité sur le site.

MAISICA : RAS.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à l’activité.

CELSA FRANCE : Non concerné.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : Comme précédemment, l’activité du parc à ferrailles, bien qu’intense, n’a pas généré de dépassements des seuils réglementaires au niveau des sonomètres.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas à l’origine de la nuisance.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

MAISICA : RAS.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : Pas concerné.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à l’activité.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas d’activité pouvant générer du bruit ou des odeurs incommodantes.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

MAISICA : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas de sifflements, vibrations en provenance de notre site.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

CELSA FRANCE : Pas concernés.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

MAISICA : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : Après vérification des sonomètres, bien que l’activité du parc à ferraille puisse avoir été intense, les sonomètres n’ont pas indiqués de dépassement des seuils réglementaires.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas à l’origine de ces nuisances.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

MAISICA : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE :  l’heure indiquée, bien que l’activité du parc était intense, nous ne constatons pas pour autant de dépassement des seuils réglementaires au niveau du sonomètre de notre site ou du sonomètre d’Anglet.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas d’activités bruyantes sur le site.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

MAISICA : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

TIMAC AGRO :

1482 L’usine était en fonctionnement à la période indiquée, aucun dysfonctionnement n’a été identifié. Nous n’avons pas non plus perçus d’odeur « acre » sur site.

1483 Ne correspond pas à notre activité.

1485 La description de la nuisance ne correspond pas à notre activité industrielle.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

CELSA FRANCE : Nous n’utilisons pas de produits chimiques pouvant dégager des odeurs dans nos procédés de fabrication.

1482 Le type d’odeur n’est pas en lien avec l’activité.

1485 Les odeurs de soufre ne proviennent pas du site.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas d’activité sur site pouvant générer ces nuisances olfactives.

MAISICA : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : Après investigation rien ne permet de dire d’où provient cette nuisance. En tout état de cause, cela ne vient pas du site.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

MAISICA : RAS.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas d’activité sur site générant du bruit ou des vibrations.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à l’activité.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE :

1479 le procédé au niveau de la production n’a pas été modifié et l’odeur de « pneus cramés » est difficilement caractérisable pour notre activité. Enfin selon les vents d’Ouest et ONO, les odeurs n’auraient pas pu être diffusées vers le domicile de la plaignante.

1475 Aucun procédés n’a été changés pouvant provoquer des odeurs.

1474 et 1476 Pas concernés.

MAISICA : RAS.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

TIMAC AGRO : Le signalement ne correspond pas à notre activité. Concernant la remarque sur Timac Agro, nos rejets atmosphériques sont conformes vis-à-vis de la réglementation.

1476 L’ « odeur acide » peut être mis en lien avec notre activité, cependant les perceptions décrites ne sont pas toutes significatives de notre activité. Sur la période citée, il n’y pas eu de dysfonctionnement sur notre process et nos rejets atmosphériques sont quant à eux conformes.

1478 L’usine étant à l’arrêt le 15/08 et le 16/08 matin, notre site n’est pas concerné par cette alerte.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas d’activité sur site pouvant générer des nuisances olfactives.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Aucune activité sur le site le 16/08 dans la nuit.

CELSA FRANCE : Pas concernés.

MAISICA : RAS.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE :

1473 A l’heure indiquée le sonomètre du site n’a pas enregistré de dépassement et celui d’Anglet non plus. Les conditions météorologiques n’ont pas pu jouer un rôle dans la propagation du son vers le lieu d’habitation du plaignant.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Non concerné.

MAISICA : RAS.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

MAISICA : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas d’activité de manutention d’engrais sur notre site.

CELSA FRANCE : Pas concerné.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

TIMAC AGRO : Pas de bateaux en déchargement.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas à l’origine.

CELSA FRANCE : Usine à l’arrêt.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

MAISICA : RAS.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à l’activité.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.

CELSA FRANCE : L’activité du parc à ferraille s’est intensifiée aux alentours de 8h sans pour autant dépasser les seuils réglementaires, un pic sonore a pu être perçu lors d’un déchargement et les conditions météorologiques ont dû favoriser la propagation sonore vers le lieu de résidence du plaignant.

TIMAC AGRO : Ne correspond pas à notre activité.

ALKION TERMINAL BAYONNE : Pas à l’origine de la nuisance.

DASSAULT AVIATION : Pas d’activité en lien avec la nuisance.

MAISICA : RAS.

LAMINOIRS DES LANDES : RAS.

CCIBPB : RAS.

ANGLET : RAS.